Blog de Philippe Carcone
Covid-19: « La mise en place exceptionnelle d’un impôt sur les bénéfices extraordinaires de pandémie mérite d’être considérée »
Pendant la Grande Guerre, déjà, les citoyens comparaient le sort de ceux qui combattaient en première ligne avec celui des « profiteurs de guerre », dont les produits raréfiés voyaient leurs prix s’envoler, ou bien bénéficiaient de marchés publics passés dans l’urgence.
En France, les scandales liés aux fournitures d’armement durant la guerre de 1870 avaient suscité la mise en place d’une « commission de révision des marchés de guerre », mais ses résultats avaient été jugés insuffisants. Cela conduit dès 1915 le Parlement à envisager une mesure plus large: un impôt sur les bénéfices extraordinaires de guerre. Expérimentée lors de la guerre de Sécession américaine par l’État (confédéré) de Géorgie, cette mesure est adoptée par le Royaume-Uni en décembre 1915, par la France le 1er juillet 1916 et par les États-Unis en 1917.
Le principe est partout le même: comparer les bénéfices de la période de guerre (de manière rétroactive au 1er août 1914 en France) aux bénéfices « normaux » des années précédentes, ou le cas échéant à une rémunération « normale » du capital engagé.
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